L’exposition réglementaire que vos screenings ne savent pas consolider

7h41. Jean-Philippe Garnier vient à peine d’arriver au siège de Véracier Industries lorsqu’une alerte s’affiche dans sa boîte mail.

“Nouvelles sanctions européennes publiées cette nuit. Vérification immédiate demandée sur les contrats, paiements et partenariats exposés Russie / Biélorussie. Rapport consolidé lundi matin.”

Sur le papier, la demande semble cadrée :

• repérer les entités concernées ;
• vérifier les flux financiers associés ;
• confirmer l’absence d’exposition réglementaire active.

Mais dans un groupe industriel comme Véracier, les risques les plus importants ne se trouvent pas toujours là où les contrôles standards les attendent.

Un partenaire peut apparaître comme conforme dans un screening récent, tout en réapparaissant indirectement dans un dossier KYC mis à jour plusieurs mois plus tard. Une même contrepartie peut changer de nom, de structure juridique ou de périmètre selon les pays, les filiales et les systèmes internes.

Jean-Philippe ouvre LightOn et formule la demande comme il le ferait à son équipe :

“Nouvelles sanctions UE Russie/Biélorussie. Quels contrats, paiements ou partenaires exposent encore le groupe ?”

Des signaux visibles, une exposition à qualifier

Quelques minutes plus tard, LightOn reconstruit une cartographie consolidée de l’exposition réglementaire du groupe.

Deux entités russes apparaissent immédiatement comme sensibles :

• Severneft Trading LLC ;
• TVEL Fuel Company / RosNuclear State Corp.

Les contrats associés à Precis-Tec avaient bien été suspendus dès août 2023, dans le cadre du règlement européen 2022/328.

Mais l’analyse ne s’arrête pas aux noms retrouvés dans les listes de sanctions.

Les flux financiers sont rapprochés des contrats. Les structures intermédiaires sont comparées entre filiales. Les dossiers KYC sont relus à la lumière des historiques de paiements. Les résultats de screening sont croisés avec les documents opérationnels les plus récents.

C’est là que le cas devient difficile.

LightOn confirme que les deux contrats russes identifiés sont bien suspendus depuis août 2023. Aucun autre partenaire sanctionné n’est retrouvé parmi les 2 847 contreparties actives du groupe.

Les résultats de screening sont vérifiés contre :

• les listes européennes ;
• OFAC SDN ;
• les référentiels OFSI ;
• les listes des Nations unies.

Un partenaire algérien lié aux opérations de Precis-Tec apparaît dans plusieurs documents compliance. À première vue, il pourrait être interprété comme un point d’attention supplémentaire. Mais l’analyse montre qu’il relève d’un audit Sapin II, et non d’une exposition sanctions Russie / Biélorussie.

Chaque conclusion est reliée aux documents sources : contrats commerciaux, dossiers KYC, historiques de paiements, résultats de screening et référentiels conformité.

Lundi matin, le comité conformité commence avec plusieurs lectures concurrentes. La finance veut savoir si certains flux restent exposés. Le juridique demande une confirmation formelle de l’absence de contreparties russes actives. Les équipes locales remontent des noms encore présents dans d’anciens échanges commerciaux.

Jean-Philippe ouvre alors le rapport consolidé :

• contrats suspendus ;
• contreparties vérifiées ;
• flux de paiements confirmés ;
• structures juridiques rapprochées ;
• documents sources ;
• absences validées.

À partir de ce moment-là, la discussion change de nature. On ne débat plus d’hypothèses, de souvenirs opérationnels ou de screenings isolés, les documents parlent enfin ensemble.

Là où un RAG classique perd le fil

Ce résultat n’est pas difficile parce que les informations sont introuvables. Il est difficile parce qu’elles sont dispersées, incomplètes et parfois contradictoires.

Le screening conformité indique que les contrats russes ont été suspendus. Mais d’autres documents continuent de mentionner certains partenaires, utilisent des raisons sociales différentes ou décrivent des structures juridiques qui varient selon les pays.

Un RAG classique peut retrouver ces éléments séparément. Mais confirmer l’exposition réelle demande plus que du retrieval : il faut rapprocher les contrats, les fichiers KYC, les historiques de paiements et les référentiels compliance pour comprendre ce qui est encore actif, ce qui ne l’est plus, et ce qui relève d’un simple bruit documentaire.

Le risque ne se trouve donc pas dans un document isolé, il apparaît au moment où plusieurs documents commencent à se contredire.

Pourquoi ce cas d’usage compte

Le scénario COMP-02 dans EDiTh n’a pas été conçu pour vérifier si un système sait retrouver un nom dans une liste de sanctions. Il teste quelque chose de beaucoup plus exigeant : raisonner sur des chaînes d’entités, des flux de paiements et des relations commerciales distribuées entre plusieurs systèmes, plusieurs filiales et plusieurs juridictions.

Le problème n’est pas de retrouver une contrepartie russe dans un contrat. Le problème est de confirmer, de manière défendable, qu’aucune exposition réglementaire active ne subsiste dans le groupe.

Testez le scénario vous-même

Le scénario COMP-02 fait partie d’EDiTh, le benchmark entreprise ouvert de LightOn construit autour de Véracier Industries : un groupe industriel synthétique contenant 1 004 documents répartis entre sept filiales, six langues, des contrats commerciaux, des documents KYC, des historiques de paiements et des documents opérationnels réalistes.

Posez la question :

“Nouvelles sanctions UE Russie/Biélorussie. Quels contrats, paiements ou partenaires exposent encore le groupe ?”

Puis vérifiez si votre système retrouve simplement des entités sanctionnées, ou s’il parvient réellement à déterminer quelles relations commerciales restent exposées.

Commencez avec EDiTh. Puis testez-le sur vos propres documents.

Accédez à LightOn Console pour lancer le scénario vous-même.

Vous voulez comprendre comment le corpus a été construit, comment le retrieval a fonctionné et pourquoi cette réponse est si difficile à obtenir ? Lisez l’article de lancement d’EDiTh.

Précédemment dans Les cas d’usage impossibles : “Les systèmes critiques que votre audit cyber n’avait jamais vus”.